Marque enregistrée - Marque en vigueur

FormCAM
ACB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4335767
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2027
FormCAM de ACB

Présentation de la marque FormCAM

Déposée par voie électronique le 7 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ACB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FormCAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ACB domicilié(e) 27 RUE DU RANZAI - 44300 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 932 986 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France.

La marque FormCAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FormCAM arrivera à expiration en date du 7 février 2027.

ACB a également déposé les autres marques suivantes : SALMONE , GALERIE CAB , C PRO , PEDRO TORRES , L'Entrecoeur BARSAC , TENDANCES CUISINES , FLEXISOFT , LOIRE , NAKITA , ACB


ACB, Société par actions simplifiée - 27 RUE DU RANZAI - 44300 - NANTES - France - SIREN 424932986


AVOXA CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - Parc d'Affaires "Oberthur", 1 rue Raoul Ponchon - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Logiciels, applications logicielles, programmes informatiques ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles. Logiciels d'assistance ; logiciels de conception assistée par ordinateur (CAO) ; logiciels de fabrication assistée par ordinateur (FAO) ; logiciels de fabrication assistée par ordinateur pour machines de fabrication de pièces ; logiciels destinés à l'ingénierie assistée par ordinateur. Logiciels pour la programmation de machine-outil à commande numérique. Logiciels d'aide à la conception de pièces ; logiciels pour la visualisation graphique en deux ou trois dimensions de produits et/ou de pièces ; logiciels de simulation de pièces réalisées par formage ; logiciels permettant de créer et de simuler des visuels de pièces à chaque étape de leur cycle de vie et de leur processus industriel à partir de l'exploitation de données ; logiciels de traitement et de rendu d'images et de modèles. Supports de données lisibles par une machine comportant des programmes enregistrés ; programmes informatiques enregistrés sur des supports de données (logiciels) conçus pour la construction et la fabrication automatisées (CAO/FAO). L'ensemble des produits précités étant exclusivement destiné à l'aéronautique ;

Traitement de métaux (formage). Formage des pièces métalliques. Formage à chaud de pièces métalliques. Formage à froid de pièces métalliques. Soudage des pièces métalliques. Soudage par friction rotative. Soudage par friction linéaire. Étirage des pièces métalliques. Étirage de tôles. Étirage de profilés métalliques. Affinage de métaux. Assemblage de matériaux sur commande pour des tiers. Façonnage de composants métalliques. Fabrication de pièces métalliques. Fabrication sur commande d'outils pour des tiers. Information en matière de formage et de soudage des métaux. Mise à disposition (location) d'appareils de soudage des métaux et d'appareils de formage des métaux. Formage superplastique. Elasto-formage ;

Services d'ingénierie et consultations concernant la conception de produits, de pièces destinés à l'aéronautique. Services d'ingénierie en matière de systèmes de formage de métaux. Services d'analyses et de recherches industrielles dans le secteur aéronautique. Service de conception assistée par ordinateur. Service de conception assistée par ordinateur dans le domaine de l'ingénierie aéronautique. Service de conception assistée par ordinateur de pièces destinées à l'aéronautique. Services de programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs. Conception, développement et mise à jour de logiciels et/ou de programmes informatiques. Conception, développement et mise à jour de logiciels d'aide à la conception de pièces, de logiciels de simulation de pièces, de logiciels pour la conception assistée par ordinateur dans le domaine de l'ingénierie aéronautique, de logiciels de fabrication assistée par ordinateur pour machines de fabrication de pièces. Conception, développement et mise à jour de logiciels et /ou de programmes informatiques pour la simulation d'étirage de tôles métalliques, pour la conception de pièces métalliques. Développement de logiciels et/ou de programmes informatiques dans le domaine du formage de pièces métalliques, dans le domaine du moulage des pièces métalliques. Location de logiciels, de programmes d'ordinateurs. Services de conseils en matière de programmation informatique. Service d'assistance technique en matière de logiciels. Service d'assistance technique permettant la personnalisation d'un logiciel ou d'un service online pour son adaptation aux besoins spécifiques résultant de l'activité et des méthodes de travail du client. Recherche technique dans le domaine du formage et du soudage des pièces métalliques. Recherche technique dans le domaine de l'aéronautique. Développement d'appareils de diagnostic en matière de systèmes de manutention des métaux. L'ensemble de ces services étant destinés au secteur aéronautique.